Informations légales
MENTIONS LÉGALES :
Conformément aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : theromancetimes.fr Les données ci-jointes :
1. Bulletin légale :
Information du propriétaire : Anaïs Hillion
Le Créateur du site : Anaïs Hillion
Chef de la publication : Anaïs Hillion
De quelle façon joindre le Chef de publication : contact@theromancetimes.fr
Le Concepteur est : Anaïs Hillion
De quelle façon entrer en contact avec le Réalisateur : contact@theromancetimes.fr
Hébergeur du site :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
support@hostinger.com
Hostinger agit en qualité de sous-traitant hébergement. L’éditeur du site est responsable du traitement des données personnelles collectées et doit veiller au respect de la réglementation applicable.
Ces Mentions Légales ont été réalisées en partie via ce générateur
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : theromancetimes.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web theromancetimes.fr regroupe différents services, dans l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le développeur du site theromancetimes.fr. Le site theromancetimes.fr est actualisé de façon régulière par son concepteur.
Le concepteur s’efforce d’indiquer sur le site theromancetimes.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la finitude et les informations répandues sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web theromancetimes.fr est généralement accessible aux usagers 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, theromancetimes.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer les utilisateurs. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, theromancetimes.fr ne serait être désigné pour responsable des désagréments, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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